Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RENON
M. BELLIARD XAVIER, SCA CHATEAU RENON

Numéro de dépôt :
4108393
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
CHATEAU RENON de BELLIARD XAVIER

Présentation de la marque CHATEAU RENON

Déposée le 28 juillet 2014 par monsieur BELLIARD XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU RENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur BELLIARD XAVIER domicilié(e) 532 ROUTE DU MOULIN A VENT - 33550 - TABANAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLIARD XAVIER, SCA CHATEAU RENON domicilié(e) 532 ROUTE DU MOULIN A VENT - 33550 - TABANAC - France.

La marque CHATEAU RENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RENON est expirée depuis le 28 juillet 2024.


M. BELLIARD XAVIER, SCA CHATEAU RENON - 532 ROUTE DU MOULIN A VENT - 33550 - TABANAC - France


M. BELLIARD XAVIER, SCA CHATEAU RENON - 532 ROUTE DU MOULIN A VENT - 33550 - TABANAC - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660013 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668222 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.